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VeriFactu

Erreurs VeriFactu avec la clé de régime : ce qu'exige chaque régime spécial

La clé de régime indique sous quel régime de TVA chaque opération est réalisée : régime général, exportation, REBU, comptabilité de caisse et autres. Chaque régime spécial a ses propres règles dans VERI*FACTU, et l'AEAT, l'administration fiscale espagnole, consacre dix-sept codes à les surveiller. Avant de les lire, un point clé : quelle clé envoie notre module.

FlexigoTech · Responsable : Víctor Gómez · Mis à jour le 4 novembre 2026

L'essentiel

Module
VeriFactu
Versions
Odoo 17, 18, 19 et 20
Vérifié
dans le code du module, version 20.0 · dans les sources citées à la fin
Lecture
4 min

D'abord : Odoo déclare le régime général

Le module envoie, sur chaque ligne de la ventilation, l'impôt 01, IVA, et la clé de régime 01, opération au régime général. Avec un envoi du module, aucun code de ce groupe ne devrait apparaître, car ils concernent tous d'autres clés ou d'autres impôts.

L'envers compte aussi : si votre entreprise applique un régime spécial, comme la comptabilité de caisse ou le REBU, le module publié le déclare comme régime général. Si c'est votre cas, écrivez à comercial@flexigobe.com avant d'envoyer ces factures : mieux vaut le vérifier avant leur envoi que le corriger après.

Fiche des codes de clé de régime de VeriFactu
Dix-sept codes de clé de régime : seize rejettent l'enregistrement, et le 2009, en bleu, l'accepte.

Les règles de chaque clé

Le document de validations de l'AEAT détaille ce qu'exige chaque régime spécial avec la TVA ou l'IGIC :

CléRégimeCe qu'il exigeCode
02ExportationUniquement OperacionExenta.1286
03REBUQualification S1.1200
04Or d'investissementS2 ou opération exonérée.1201
06Groupe d'entitésNi F2, F3 ni R5, et BaseImponibleACoste renseigné.1202
07Comptabilité de caisseNi S2, N1, N2 ni les exonérations E2 à E5.1203
08IPSI ou IGICQualification N2, toujours renseignée.1252
10Encaissement pour le compte de tiersN1, facture F1 et destinataires identifiés par NIF.1205
14TVA en attente sur certifications de travaux des AAPPF1, R1, R2, R3 ou R4, et destinataires avec un NIF commençant par P, Q, S ou V.1148, 1149
20Opérations soumises à l'IPSI (avec IGIC)Qualification N2.1293

Les clés absentes du tableau n'ont pas de règle propre dans le document. Il existe aussi deux règles générales : le 1199 interdit les exonérations E2 et E3 avec la clé 01, et le 1257 limite BaseImponibleACoste à la clé 06 ou aux impôts IPSI et Autres.

Impôt et clé

1218
La valeur du champ Impuesto (impôt) est incorrecte.
1245
Avec un impôt vide, IVA, IPSI ou IGIC, la clé de régime est obligatoire.
1246
La valeur de la clé de régime ne figure pas dans la liste.
1260
La clé ne peut accompagner qu'un impôt vide, IVA, IPSI ou IGIC.
2009
Avec l'IPSI, la clé de régime doit être renseignée.
Catalogue d'erreurs de l'AEAT dans Odoo
Le catalogue d'erreurs de l'AEAT dans Odoo, où figure le texte littéral de chaque code de clé de régime. Capture d'Odoo 20 avec des données de démonstration.

L'IPSI et la date de 2027

Le 2009 fait partie des rares erreurs que l'AEAT accepte sans demander de correction : avec l'IPSI, et une clé vide, l'enregistrement passe quand même. Mais un changement est annoncé pour l'IPSI : une clé hors de sa liste donne un avertissement jusqu'au 31/12/2026, puis rejette l'enregistrement à partir du 01/01/2027. Si vous facturez à Ceuta ou à Melilla, prenez-le en compte ; le module publié ne déclare pas l'IPSI.

Les codes de cette page, avec le texte de l'AEAT

Chaque code avec son texte littéral, tel que le donne la liste d'erreurs de l'AEAT :

CodeTexte de l'AEAT
1148Si la ClaveRegimen es 14, el campo TipoFactura debe ser F1, R1, R2, R3 o R4.
1149Si ClaveRegimen es 14, el NIF de Destinatarios debe estar identificado en el censo de la AEAT y comenzar por P, Q, S o V.
1199Si Impuesto es '01' (IVA), '03' (IGIC) o no se cumplimenta y ClaveRegimen es 01 no pueden marcarse la OperacionExenta E2, E3.
1200Si ClaveRegimen es 03 CalificacionOperacion sólo puede ser Operación Sujeta y No exenta - Sin inversión del sujeto pasivo (S1).
1201Si ClaveRegimen es 04 CalificacionOperacion sólo puede ser Operación Sujeta y No exenta - Con inversión del sujeto pasivo (S2) o bien OperacionExenta.
1202Si ClaveRegimen es 06 TipoFactura no puede ser F2, F3, R5 y BaseImponibleACoste debe estar cumplimentado.
1203Si ClaveRegimen es 07 OperacionExenta no puede ser E2, E3, E4 y E5 o CalificacionOperacion no puede ser S2, N1, N2.
1205Si ClaveRegimen es 10 CalificacionOperacion tiene que ser N1, TipoFactura F1 y Destinatarios estar identificada mediante NIF.
1218El valor del campo Impuesto es incorrecto.
1245Si el campo Impuesto está vacío o tiene valor IVA(01) o IPSI(02) o IGIC(03) el campo ClaveRegimen debe de estar cumplimentado.
1246El valor del campo ClaveRegimen es incorrecto.
1252Si ClaveRegimen es 08 el campo CalificacionOperacion tiene que tener el valor Operación No sujeta por reglas de localización (N2) e ir siempre informado.
1257El campo BaseImponibleACoste solo puede estar cumplimentado si la ClaveRegimen es = '06' o Impuesto = '02' (IPSI) o Impuesto = '05' (Otros).
1260El campo ClaveRegimen solo debe de estar cumplimentado si el campo Impuesto está vacío o tiene valor IVA(01) o IPSI(02) o IGIC(03)
1286Si el impuesto es IVA(01), IGIC(03) o vacio, si ClaveRegimen es 02 solo se podrá informar OperacionExenta.
1293Si ClaveRegimen es 20 el campo CalificacionOperacion tiene que tener el valor Operación No sujeta por reglas de localización (N2) e ir siempre informado.
2009Si el campo Impuesto tiene valor IPSI(02) el campo ClaveRegimen debe de estar cumplimentado.

Et les dates avec les clés 14 et 15 ?

Ce sont les seules clés qui permettent une date d'opération postérieure à la date d'émission ou à aujourd'hui. Elles sont expliquées sur la page des dates.

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Vérifié dans le code du module (version 20.0) et dans les sources citées

Sources