Code 440 de KSeF : « Duplikat faktury »

Quand KSeF considère une facture comme un doublon

KSeF recherche les doublons parmi toutes les factures enregistrées dans le système. Trois champs sont déterminants :

• le NIP du vendeur, Podmiot1:NIP ;
• le type de facture, RodzajFaktury ;
• le numéro de facture, P_2, qui, selon le schéma FA(3), doit identifier la facture sans ambiguïté.

L'unicité vaut pendant 10 années complètes, comptées à partir de la fin de l'année d'émission de la facture. Le NIP du vendeur compte toujours : lorsque plusieurs succursales ou unités émettent des factures au nom d'une même société, elles doivent s'accorder sur leur numérotation.

Ce que contient la réponse et ce qu'Odoo conserve

Dans la réponse de KSeF, le statut 440 porte la description « Duplikat faktury » (facture en double) et deux champs dans extensions : originalKsefNumber, le numéro KSeF de la facture déjà présente dans le système, et originalSessionReferenceNumber, la session par laquelle elle est entrée. L'exemple de la documentation de l'API place dans details un message du type « Duplikat faktury. Faktura o numerze KSeF: … została już prawidłowo przesłana do systemu w sesji: … ».

Dans Odoo 18, 19 et 20, le module l10n_pl_edi passe « KSeF Status » à Rejected et ajoute à l'historique « KSeF Status: Rejected (Code: 440). Duplicate invoice. » (en polonais sur les versions 18 et 19 : « Status KSeF: Odrzucono (Kod: 440). Powielona faktura. »). Odoo ne conserve pas extensions, le numéro KSeF de l'original n'apparaît donc pas sur la facture. Dans P_2, Odoo écrit le numéro de la facture tel qu'il figure dans Odoo.

D'où vient un doublon avec les factures Odoo

Odoo n'envoie que les factures sans statut KSeF. Une facture en Sent ou Accepted ne peut pas être renvoyée par mégarde depuis le même Odoo.

Comment corriger

1. Localisez l'original : le numéro KSeF de originalKsefNumber, ou la facture portant ce numéro dans KSeF.
2. S'il s'agit de la même facture, envoyée auparavant par un autre canal, ne la renvoyez pas. Chaque nouvel envoi sous ce numéro reçoit 440.
3. S'il s'agit d'une autre facture portant le même numéro, le problème vient de la numérotation : convenez avec votre cabinet comptable de séries séparées pour chaque base, société ou succursale partageant le même NIP.

Avec notre module

Poland KSeF 2.0 Validator n'envoie pas de factures, mais il dispose du bouton « Mark accepted by KSeF » pour une facture déposée dans KSeF en dehors d'Odoo, avec le numéro KSeF attribué par le système. Si l10n_pl_edi envoie ensuite également cette facture et que KSeF la rejette, le module la laisse en Accepted et ajoute : « KSeF rejected the new sending of this invoice by l10n_pl_edi, already accepted by KSeF with KSeF number …: it stays Accepted. ». Dans tous les autres cas, il reprend le statut Rejected de l10n_pl_edi, sans le code 440.

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