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EU CBAM Compliance Manager

EU CBAM Compliance Manager convient-il à votre entreprise ? Idées reçues et réalités

EU CBAM Compliance Manager vous convient si vous importez des marchandises des secteurs qu'il prend en charge (ciment, fer et acier, aluminium, engrais, électricité et hydrogène) et que vous voulez enregistrer ces importations, calculer les émissions et les certificats et exporter la déclaration depuis votre Odoo. Avant de l'installer, il vous faut vos données de déclarant (numéro EORI et autorité nationale compétente) et la classification NC de vos produits. Il est publié pour Odoo 17, 18, 19 et 20.

FlexigoTech · Responsable : Víctor Gómez · Mis à jour le 4 novembre 2026

L'essentiel

Versions
Odoo 17, 18, 19 et 20
Vérifié
dans le code du module, version 20.0 · dans les sources citées à la fin
Lecture
5 min

Ce que fait le module, en quelques lignes

D'après son README, le module enregistre chaque importation couverte avec ses émissions intrinsèques, calcule le total des émissions par article et par période de déclaration, suit les certificats nets nécessaires avec leur coût estimé selon le prix de référence de l'ETS et exporte les déclarations en CSV. Si personne dans votre entreprise n'importe de produits de ces secteurs, ce module ne vous apporte rien. Dans le cas contraire, la suite vous aide à distinguer ce que le module couvre de ce qu'on pourrait lui prêter.

Si vous voulez voir les menus et le parcours d'un enregistrement, nous l'expliquons dans son fonctionnement en détail. Ici, nous regardons s'il vous convient.

Idées reçues sur ce qu'il couvre

« Il fonctionne pour toute importation ayant une empreinte carbone »

Non. Chaque produit est classé avec le champ CN Code selon l'Annex I (la documentation donne l'exemple 7208.10.00 pour le fer et l'acier) et avec le champ Sector, qui accepte cement, iron_and_steel, aluminium, fertilizers, electricity et hydrogen. Tout ce qui sort de ces catégories échappe au module.

Le module détecte aussi automatiquement le seuil de minimis de 50 tonnes, que son README rattache à l'Article 2a du Regulation 2023/956. Les importations d'électricité et d'hydrogène sont signalées par la case Excluded from Threshold.

Registre des certificats, prix des certificats et bibliothèque des codes NC dans le module CBAM
Séquence : le registre des certificats avec achats, transfert et restitution ; la liste des prix des certificats, chacun avec sa date ; à nouveau le registre ; puis la bibliothèque des codes NC avec description, secteur, unité et case d'exclusion.

« Sans données vérifiées du fournisseur, je ne peux rien calculer »

Si, vous pouvez. Dans la configuration des valeurs par défaut, la combinaison du CN Code et du pays donne des émissions spécifiques (tCO2eq par tonne ou par MWh) qui, selon le README, s'appliquent automatiquement en l'absence de données réelles vérifiées. Parmi ses références, la documentation cite l'Implementing Regulation (EU) 2025/2621 pour les valeurs par défaut des émissions intrinsèques.

Liste des valeurs par défaut du module CBAM avec code NC, valeur, unité et version des données
Sept valeurs par défaut avec code NC, valeur, unité (tonnes ou MWh) et version des données 2025/2621 ; les colonnes pays d'origine et validité sont vides.

« Les certificats nécessaires correspondent aux tonnes émises »

Ce n'est pas ainsi que le module calcule. D'après son README, les certificats correspondent aux émissions intrinsèques moins la déduction pour prix du carbone et moins le produit du facteur CBAM, du CSCF, du benchmark CBAM et de la masse (il cite le Regulation 2023/956, articles 6(2)(c) et 31, et l'Implementing Regulation 2025/2620). Le facteur CBAM appliqué passe de 97.5% en 2026 à 14% en 2033, et pour le facteur de correction intersectoriel il cite l'Implementing Decision (EU) 2026/1862, avec 100% pour 2026-2030.

La déduction pour prix du carbone est soumise à une condition : le module l'applique sur le prix effectivement payé dans le pays d'origine et uniquement avec des émissions réelles (Article 9(1)). La documentation prend la Turquie comme exemple de pays ayant son propre prix du carbone et précise que le calcul reste une estimation tant que les actes d'exécution de l'Article 9(5) n'ont pas fixé la conversion.

Idées reçues sur son utilisation

« Il suffit de l'installer et de saisir les importations »

L'installation décrite dans le README comporte trois étapes : installer le module depuis Odoo Apps ou en ligne de commande, configurer les paramètres CBAM de la société et charger les données initiales. Dans la configuration du déclarant autorisé, vous mettez CBAM Authorized Declarant sur Yes, renseignez l'EORI Number et la National Competent Authority (NCA) en choisissant votre État membre.

Liste des échéances du module CBAM avec nom, type, dates, statut et société
Deux échéances : la demande de déclarant autorisé, dépassée et en rouge, et la déclaration annuelle 2026, à venir.

« Il ne sert qu'à la déclaration annuelle »

Il couvre aussi la détention trimestrielle de certificats : selon le README, 50% des émissions intrinsèques après ajustement pour allocation gratuite (il cite l'Article 22(2) du Regulation 2023/956, modifié par le Regulation 2025/2083). Il suit en outre les certificats nets nécessaires avec leur coût estimé selon le prix de référence de l'ETS, et trace toutes les actions sur les déclarations via le suivi des e-mails et les activités.

Liste des déclarations annuelles du module CBAM avec statuts et sociétés
Six déclarations de 2024 à 2026 aux statuts Submitted, Draft et Closed pour les sociétés My Company et Acme CBAM Importer SL, avec émissions totales et taux de complétion à zéro.

« Avec plusieurs sociétés, mes données vont se mélanger »

Le README indique un cloisonnement complet par société et la prise en charge multidevise. Si vous gérez plusieurs sociétés importatrices dans le même Odoo, chacune conserve ses enregistrements séparés.

Portée et limites

  • La déduction pour prix du carbone reste une estimation tant que les actes d'exécution de l'Article 9(5) ne sont pas publiés, comme l'indique le README lui-même.
  • La sortie décrite est l'export des déclarations en CSV.
  • Le module applique les références réglementaires citées dans son README. Les obligations de votre entreprise sont à confirmer avec votre conseiller ou l'autorité compétente.

Si un avertissement apparaît pendant la configuration, vous trouverez les textes et la marche à suivre dans les messages d'erreur du module.

Ce qu'il faut préparer avant l'installation

  • Un Odoo en version 17, 18, 19 ou 20.
  • Votre EORI Number et savoir quelle est votre National Competent Authority (NCA).
  • Le code NC et le secteur de chaque produit importé.
  • Si votre fournisseur se trouve dans un pays avec un prix du carbone, des données d'émissions réelles : sans elles, le module n'applique pas la déduction.
  • Si une importation concerne l'électricité ou l'hydrogène, l'avoir identifiée pour cocher Excluded from Threshold.

Versions d'Odoo et prix

Il est publié sur Odoo Apps pour 17.0, 18.0, 19.0 et 20.0, à 9 € par version d'Odoo, en paiement unique HT pour chacune. Le service local FlexigoTech Cloud coûte 29 €/mois ou 290 €/an HT (Pro : 58 €/mois ou 580 €/an) ; sans abonnement, ou avec le service suspendu, ce qu'apporte l'abonnement s'arrête et les données restent dans votre Odoo.

Avec l'abonnement, le module pour les nouvelles versions d'Odoo est inclus si vous l'avez acheté sur flexigotech.com ; sur l'Odoo App Store, chaque version s'achète là-bas. Vous pouvez le consulter sur la fiche Odoo Apps ou sur la page du module.

Comment FlexigoTech vous accompagne

Nous déployons Odoo 17, 18, 19 et 20 et développons des connecteurs et intégrations sur mesure. Si vous avez besoin que le module cohabite avec vos achats et importations actuels, ou d'adapter le chargement des données de vos fournisseurs, nous pouvons vous aider à le configurer.

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Vérifié dans le code du module (version 20.0) et dans les sources citées

Sources